DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS
Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS
Déposée le 22 juillet 1999 par la société EARL CHARAVIN Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX DES TRAVERS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.
EARL CHARAVIN Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424183 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2019 n°2713781 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-27